Le CODE NOIR

Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), un grand commis de l'État. Son legs pour la France est considérable.

[CODE NOIR].

Le Code Noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu’à present, Concernant le Gouvernement, l’Administration de la Justice, la Police, la Discipline & le Commerce des Negres dans les Colonies Françoises. Et les Conseils & les Compagnies établis à ce sujet.

A Paris, Chez Prault père, Imprimeur de Monseigneur le Chancelier, 1742.

In-12° ; (4)-496 pp.

Un plein veau marbré, dos à nerfs joliment orné, caissons or, fleurette or, filets or, pièce de titre en maroquin rouge, palette or en pied, tranches teintées rouge, un filet or sur les coupes, une reliure de l’époque, un bel exemplaire.

L 130 mm ; l 80 mm

Vendu

BIBLIOGRAPHIE

– Catalogue de la Collection André Salle (vente juin 1929), n° 130 (même édition décrite avec 448 pp.) : « Très rare et très recherché ».

– Bissainthe, Dictionnaire de Bibliographie Haitienne, 5162, p. 434. – Chadenat, 1286. – [J. Court], Catalogue de la Bibliothèque Historique et Scientifique du Docteur J. Court, 885, p. 112. – Gazin, Éléments de Bibliographie Générale de la Martinique, p. 161. – Ryckebusch, t. I, 1809, p. 130. – Louis Sala-Molins, Le Code Noir, p. 82.

Le Code noir 

Un recueil de première importance pour le statut juridique des colonies française employant de la main-d'œuvre servile. Le « Code noir » ou « Édit du Roy », déclarations et arrêts concernant les esclaves « nègres » de l’Amérique a été élaboré par Jean-Baptiste Colbert (rédigé par son fils après sa mort en 1683) et promulgué par Louis XIV au mois de mars 1685. Une seconde version augmentée fut promulguée par Louis XV au mois de mars 1724. Les prescriptions de l’Édit de 1685, applicables aux Petites Antilles, furent étendues à Saint-Domingue en 1687, à la Guyane en 1704, aux îles Mascareignes en 1723, et à la Louisiane en 1724.

Première réglementation de l’esclavage des noirs (1685), il sera peu modifié et restera en vigueur jusqu’à l’abolition définitive de l’esclavage (décret du 27 avril 1848). Un ouvrage rare et très recherché, le « Code noir » édité par Prault père et fils, englobe l’ensemble de la législation coloniale et non plus seulement l’Édit de mars 1685 ou les édits de 1723 ou 1724. Il légifère aussi bien pour l'établissement d'une compagnie, les droits sur les marchandises, les denrées, le commerce, la religion, la police, la justice, les obligations des maîtres, les châtiments corporels, les peines graduelles pour les fugitifs récidivistes que sur les conditions de vente des esclaves. Ce recueil connaîtra plusieurs éditions successives (les éditions de référence sont 1767 et 1788). C'est l'un des codes les plus importants de l'histoire de la codification en France.

Le grand Colbert

Son action va s'exercer dans trois domaines principaux : La remise en ordre des finances, le développement de l'industrie et l'essor du commerce.

Il protègera les arts et les lettres, fondera les académies de peinture et de sculpture, des belles lettres, l'Académie royale de musique, l'Académie d'architecture. Il favorisera la recherche avec l'Académie royale des sciences de Paris (1666) et l'Observatoire de Paris (1667). Son œuvre accomplie par l'effort, pour la France, est inestimable.

A Paris, Chez Prault, Imprimeur-Libraire, 1767. Reliure d'époque.

1767. L’édition de référence, augmentée, contenant tous les arrêts et édits depuis celui du 21 janvier 1671 jusqu’à celui du 5 avril 1762.